Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE NOBLE
CAVE COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
1661883
Date de dépôt :
27/03/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
27/03/2001
LE NOBLE de CAVE COOPERATIVE VINICOLE

Présentation de la marque LE NOBLE

Déposée le 27 mars 1991 par CAVE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LE NOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE VINICOLE, domicilié(e) 33750 NERIGEAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FEYZEAU Philippe - France.

La marque LE NOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE NOBLE est expirée depuis le 27 mars 2001.

CAVE COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : C.V.L. SEIGNEUR DE FOULQUES , G LES VIGNERONS DE GENISSAC , LOU REBOUSSIE , GYPTIS , Le Noble , CHATEAU GUYON Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , HAU COULOBRE CUVEE DES VIGNERONS , LES CHEVALIERS DE LA CARBONNIE , Le Mistralou La Suzienne , GIRONS


CAVE COOPERATIVE VINICOLE - 33750 NERIGEAN - France


Monsieur FEYZEAU Philippe - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant des exploitations des adhérents